Les types d’informations recueillies dans ADAMS, de même que la façon dont celles-ci sont utilisées et communiquées, sont basés sur les règles antidopage établies dans le Code mondial antidopage et les Standards internationaux. Ces règles comprennent notamment des règles sur la communication des données qui sont automatisées dans ADAMS. Par exemple, les résultats téléchargés dans ADAMS par un laboratoire sont automatiquement envoyés à l’organisation antidopage (OAD) qui a autorisé le contrôle (l’autorité de contrôle) et à l’OAD désignée comme responsable de la gestion des résultats pour ce contrôle (l’autorité de gestion des résultats).
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ADAMS contient principalement des informations sur les sportifs, et nous nous référons aux sportifs en utilisant « vous », « votre » ou « vos » dans cette section. Si vous n’êtes pas un sportif, cliquez ici pour en savoir plus sur les informations que pourrait contenir ADAMS à votre sujet. Pour plus d’information sur les tiers délégués et la façon dont ils utilisent ADAMS, cliquez ici.
Profil du sportif
Des informations démographiques de base sont recueillies pour identifier correctement les sportifs dans ADAMS et pour communiquer avec eux au besoin (par exemple, vous pourriez être averti d’un résultat d’analyse anormal ou d’un manquement aux obligations en matière de localisation, ou être contacté par un agent de contrôle du dopage cherchant à vous localiser pour un prélèvement d’échantillons). Les profils des sportifs sont créés par une organisation antidopage ou OAD (généralement votre organisation nationale antidopage ou votre fédération internationale).
Votre profil dans ADAMS contient les types d’informations suivants, tel que saisi par l'organisation antidopage (OAD) qui a créé votre profil et complété par les renseignements fournis lors d’un contrôle du dopage :
- Nom, date de naissance, sexe, sport et discipline, nationalités et, s’il y a lieu, toute autre nationalité sportive;
- No d’identifiant ADAMS et, s’il y a lieu, No d’identifiant de Passeport biologique;
- Coordonnées (Adresse courriel, adresse postale, et numéro de téléphone);
- Niveaux de compétition, groupes soumis à des contrôles, liste des organisations, des agents et des médecins affiliés (le cas échéant);
- Si vous avez fourni ces renseignements au cours d’une séance de contrôle antidopage ou à votre OAD, possiblement des numéros d’accréditation pertinents, nom(s) préféré(s), handicap et classe de handicap et photo.
L’organisation qui a créé votre compte (également appelée organisation de tutelle des informations de localisation), l’AMA, votre organisation nationale antidopage et votre fédération internationale ont accès aux informations de votre profil. Votre organisation de tutelle des informations de localisation peut également donner accès à votre profil à d’autres organisations sportives (comme les organisateurs de grandes manifestations ou votre fédération nationale) lorsque nécessaire aux fins de la lutte contre le dopage. Si votre organisation d e tutelle des informations de localisation vous a attribué un compte ADAMS, vous pouvez à tout moment y consulter votre profil directement et vérifier les OAD et les tiers qui ont accès à vos informations sous l’onglet « Sécurité » ou « Organisation avec accès » de votre profil. Vous pouvez également demander à votre organisation de tutelle des informations de localisation de donner accès à votre profil à vos agents et médecins.
Planification des contrôles
Le module de planification des contrôles d’ADAMS permet aux organisations antidopage (OAD) de planifier, de coordonner, d’ordonner et de surveiller les contrôles du dopage pour les sportifs sous leur autorité ainsi que d’éviter leur duplication. Les OAD ayant autorité de contrôle comprennent les organisations nationales antidopage, les fédérations internationales et les organisations responsables de grandes manifestations. Il est possible que plus d’une OAD ait l’autorité de vous contrôler.
En vertu du Standard international pour les contrôles et les enquêtes (SICE), certaines informations doivent être consignées pour chaque phase de prélèvement des échantillons (cela se fait généralement au moyen d’un formulaire de contrôle du dopage, d’un formulaire de notification et de rapports supplémentaires pour le Passeport biologique de l’athlète). Après une phase de prélèvement des échantillons, ces informations sont saisies dans ADAMS et liées au profil du sportif :
- Renseignements identitaires et coordonnées (voir Profil du sportif)
- le type de contrôle (en compétition ou hors compétition);
- la date, l’heure et la nature du contrôle, et la date et l’heure du scellage de chaque échantillon;
- le numéro de code de l’échantillon, le type d’échantillon et les informations sur l’échantillon nécessaires au laboratoire (par exemple, pour un échantillon d’urine, son volume et sa gravité spécifique);
- si le sportif fournit ces informations dans le formulaire de contrôle du dopage, les médicaments et compléments pris dans les sept derniers jours, les transfusions sanguines reçues dans les trois derniers mois, les commentaires sur la procédure et le consentement pour la recherche;
- s’il y a lieu, les réponses pertinentes pour l’analyse des échantillons sanguins aux fins du Passeport biologique de l’athlète, notamment, les altitudes ou les conditions environnementales extrêmes auxquelles le sportif aurait été exposé, de même que les commentaires supplémentaires formulés par l’agent de contrôle du dopage.
Les OAD ayant l’autorité de contrôle (AC) sur un sportif ont accès aux contrôles prévus et peuvent communiquer ces plans à d’autres OAD au besoin, à des fins de coordination. L’AC, l’autorité de gestion des résultats (AGR) et l’AMA ont toutes accès aux formulaires de contrôle du dopage remplis et aux résultats des contrôles correspondants. Les sportifs peuvent avoir accès à une liste des contrôles réalisés dans ADAMS si leur AGR l’autorise. Toute autre organisation ayant accès au profil d’un sportif dans ADAMS aura également accès à la liste des contrôles réalisés (mais pas aux formulaires de contrôle du dopage ni aux résultats de ces contrôles).
Résultats de laboratoire
Le module des résultats de laboratoire d’ADAMS est spécialement conçu pour préserver la confidentialité et l’intégrité des résultats de laboratoire. Les laboratoires peuvent seulement voir et soumettre les résultats correspondants aux codes d’échantillon, et non au nom d’un sportif, et ces résultats peuvent être modifiés exclusivement par le laboratoire qui les a soumis.
Les laboratoires téléchargent les résultats d’analyse dans ADAMS au moyen d’un rapport de contrôle. Ce rapport peut comprendre les types d’information suivants, selon les contrôles et les types d’échantillons, comme l’exige le Standard international pour les laboratoires (SIL) :
- le numéro de code de l’échantillon, le type d’échantillon et les informations sur l’échantillon demandées par le laboratoire (par exemple, pour un échantillon d’urine, son volume et sa gravité spécifique);
- le sexe, l’âge, le sport et la discipline du sportif;
- la date du prélèvement de l’échantillon et le pays où il a été prélevé;
- les résultats d’analyse, y compris le profil stéroïdien ou les variables sanguines mesurées (s’il y a lieu) et d’autres renseignements fournis par le laboratoire pour évaluer les résultats (comme les méthodes d’analyse, les facteurs de perturbation, les avis ou les commentaires, et le deuxième rapport ou avis du laboratoire);
- le type de résultat d’analyse : anormal (RAA), atypique, négatif ou échantillon non analysé.
Les laboratoires, qui sont indépendants des OAD, sont les seuls à pouvoir soumettre et modifier les résultats d’analyse. Ils peuvent demander un deuxième avis avant de déclarer des résultats anormaux ou atypiques, auquel cas ils peuvent communiquer certaines informations à un deuxième laboratoire. Ces activités ont lieu en dehors d’ADAMS et sont gérées par le laboratoire concerné.
Les laboratoires doivent être accrédités par l’ISO et sont également soumis à un processus d’accréditation ou d’approbation par l’AMA, qui prévoit notamment le respect d’exigences précises du SIL en matière de confidentialité et de sécurité. Votre autorité de contrôle, l’autorité de gestion des résultats et l’AMA peuvent consulter tous les résultats de laboratoire qui sont associés à votre profil une fois qu’ils ont été soumis par un laboratoire.
Les laboratoires doivent être accrédités par l’ISO et sont également soumis à un processus d’accréditation ou d’approbation par l’AMA, qui prévoit notamment le respect d’exigences précises du SIL en matière de confidentialité et de sécurité. Votre autorité de contrôle, l’autorité de gestion des résultats et l’AMA peuvent consulter tous les résultats de laboratoire qui sont associés à votre profil une fois qu’ils ont été soumis par un laboratoire.
Informations de localisation
Les informations sur la localisation sont utilisées pour planifier, coordonner et effectuer des contrôles antidopage (plus particulièrement, des contrôles inopinés et hors compétition), à l’appui de l’analyse des passeports biologiques des athlètes ou d’autres résultats ou, encore, à l’appui des enquêtes ou des poursuites menées dans le cas de violations des règles antidopage.
Les sportifs ne sont pas tous tenus de fournir des informations sur leur localisation. Les sportifs faisant partie du groupe cible de sportifs soumis à des contrôles de leur organisation antidopage (OAD) [sportifs de haut niveau] doivent fournir des informations complètes sur leur localisation, comme le stipule le Standard international pour les contrôles et les enquêtes. D’autres sportifs peuvent être placés dans d’autres groupes de localisation et être invités à fournir un sous-ensemble de ces informations de localisation. Ces règles sont établies par chaque OAD et doivent être réévaluées régulièrement.
Les sportifs ne sont pas tous tenus de fournir des informations sur leur localisation. Les sportifs faisant partie du groupe cible de sportifs soumis à des contrôles de leur organisation antidopage (OAD) [sportifs de haut niveau] doivent fournir des informations complètes sur leur localisation, comme le stipule le Standard international pour les contrôles et les enquêtes. D’autres sportifs peuvent être placés dans d’autres groupes de localisation et être invités à fournir un sous-ensemble de ces informations de localisation. Ces règles sont établies par chaque OAD et doivent être réévaluées régulièrement.
En vertu du Standard international pour les contrôles et les enquêtes, les sportifs peuvent être tenus de fournir, sur une base trimestrielle :
- une adresse postale et une adresse électronique où leur envoyer de la correspondance;
- les adresses des lieux d’hébergement durant la nuit;
- la ou les adresses où ils seront disponibles pendant un créneau d’une heure, chaque jour, pour un contrôle;
- les adresses des lieux où se déroulent toutes leurs activités régulières, comme les entraînements, le travail ou les études;
- les calendriers et les lieux des compétitions;
- les noms et les coordonnées des personnes à contacter dans l’éventualité où un sportif n’est pas disponible pour les contrôles.
Si vous avez un compte ADAMS et que vous êtes tenu de fournir des informations de localisation, vous et tout agent que vous autorisez avez un accès complet au module de localisation d’ADAMS et pouvez télécharger et modifier ces informations à tout moment (sur ADAMS en ligne ou sur toute application mobile connexe comme Athlete Central).
Votre organisation de tutelle des informations de localisation, c’est-à-dire l’OAD qui vous a inscrit dans son groupe de localisation, peut également vous offrir d’autres canaux pour soumettre et mettre à jour vos informations de localisation (par exemple, par messages texte [SMS] ou par courriel). Votre organisation de tutelle des informations de localisation peut consulter vos informations de localisation dans ADAMS, tout comme votre NADO ou votre Fédération internationale (celle qui n’est pas déjà votre organisation de tutelle) et l’AMA. Votre organisation de tutelle des informations de localisation peut également permettre à d’autres OAD qui ont autorité de contrôle sur vous de les consulter au besoin pour planifier et coordonner vos contrôles du dopage.
Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques
Une autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) permet aux sportifs ayant une affection médicale d’utiliser une substance interdite ou une méthode interdite lorsque les exigences du Code et du Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (SIAUT) sont rencontrées. Le module ADAMS relatif aux AUT permet d’enregistrer correctement les décisions d’AUT afin de faciliter leur reconnaissance mutuelle et d’éviter la duplication des activités liées à leur examen.
Les sportifs qui demandent une AUT doivent remplir un formulaire contenant les renseignements suivants :
Après l’évaluation de votre demande, vous recevrez un certificat d’AUT ou une décision de refus d’AUT (confirmant les raisons justifiant le rejet ou les conditions associées à l’AUT accordée). Ce certificat ou document de décision est également conservé dans ADAMS.
- le diagnostic et les renseignements pertinents sur le médicament (nom de la substance interdite, posologie, voie d’administration, date d’expiration et durée du traitement);
- une déclaration du médecin ayant posé le diagnostic (comprenant son nom, ses coordonnées et sa spécialité);
- les informations médicales justificatives (y compris les antécédents médicaux, les résultats des examens pertinents, les examens de laboratoire et les études d’imagerie, le cas échéant, ainsi que les lettres ou les rapports médicaux originaux).
Après l’évaluation de votre demande, vous recevrez un certificat d’AUT ou une décision de refus d’AUT (confirmant les raisons justifiant le rejet ou les conditions associées à l’AUT accordée). Ce certificat ou document de décision est également conservé dans ADAMS.
Les sportifs qui se sont vu attribuer un compte ADAMS par leur OAD et les médecins qu’ils autorisent ont accès au module AUT d’ADAMS pour soumettre une demande et téléverser tous les renseignements médicaux nécessaires. Il se peut que votre OAD vous permette d’envoyer votre demande d’AUT par un autre moyen (courrier ou courriel, par exemple).
L’OAD à qui vous avez soumis votre demande et l’AMA ont toutes deux accès à votre demande et à la décision prise à son sujet par les comités d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (CAUT). Les CAUT sont des groupes de médecins ayant une expérience appropriée dans les soins et le traitement des sportifs, qui évaluent les demandes d’AUT. Votre OAD et l’AMA ont établi leurs propres CAUT et sont toutes deux responsables de leur communiquer les informations sur les AUT de manière sécurisée autrement que par ADAMS. Les OADs ayant autorité de contrôle peuvent voir tout certificat d’AUT, mais pas les détails de votre application AUT, le diagnostic, ni les informations médicales justificatives. Ceci est nécessaire pour que ces OADs puissent prendre votre AUT en compte si l’un de vos échantillons génère un résultat d’analyse atypique.
Si votre AUT doit être reconnue par une nouvelle OAD (par exemple, si vous passez du niveau national au niveau international de compétition et avez maintenant besoin que votre fédération internationale reconnaisse l’AUT), l’OAD ayant approuvé la demande devra donner accès à votre dossier AUT complet (y compris le diagnostic et les informations médicales justificatives) à cette autre OAD par l’entremise d’ADAMS.
Passeport biologique de l’athlète
Le module Passeport biologique de l’athlète (PBA) d’ADAMS sert de complément aux méthodes analytiques de détection de l’utilisation de méthodes ou de substances interdites. Il peut être utilisé pour informer les contrôles ciblés ou les enquêtes ou pour établir indépendamment qu’une utilisation de substance interdite a eu lieu. Le PBA collige des informations sur les marqueurs biologiques du dopage sanguin et stéroïdien identifiés à partir de tous les échantillons prélevés à des fins de lutte contre le dopage qui répondent aux exigences du PBA, quelle que soit l’autorité de contrôle.
Les PBA sont gérés par les unités de gestion du Passeport biologique de l’athlète (UGPBA), qui sont des unités spéciales des laboratoires accrédités par l’AMA. Comme les laboratoires, elles ne peuvent voir que les renseignements associés à un code de passeport, et non le nom du sportif.
Les PBA sont gérés par les unités de gestion du Passeport biologique de l’athlète (UGPBA), qui sont des unités spéciales des laboratoires accrédités par l’AMA. Comme les laboratoires, elles ne peuvent voir que les renseignements associés à un code de passeport, et non le nom du sportif.
Le module PBA d’ADAMS contient les types d’informations suivants :
- No d’identifiant de passeport biologique;
- sexe, âge, sport et discipline du sportif;
- liste des résultats de laboratoire et des codes des échantillons associés, ainsi que les formulaires de contrôle du dopage correspondants;
- valeurs et ratios des marqueurs biologiques sanguins et stéroïdiens.
Comme les laboratoires, les UGPBA sont indépendantes des OAD et sont soumises à un processus d’approbation par l’AMA. Dans le cadre de l’évaluation d’un passeport biologique, les UGPBA peuvent accorder l’accès à un passeport à des experts indépendants par l’entremise d’ADAMS. Les UGPBA et les experts qu’elles embauchent sont tenus de se conformer à un Code d’éthique et à ses obligations de confidentialité.
L’OAD responsable de la gestion des résultats de votre passeport s’appelle « organisation de tutelle du Passeport » (OTP) et, avec l’AMA, elle est en mesure de voir le passeport associé à votre profil. Votre OTP peut également donner accès à votre passeport à d’autres OAD au besoin (par exemple, à votre ONAD ou FI). Si votre autorité de gestion des résultats l’autorise, vous pouvez avoir accès à certaines valeurs de marqueurs de passeport sanguin dans votre compte ADAMS.
L’OAD responsable de la gestion des résultats de votre passeport s’appelle « organisation de tutelle du Passeport » (OTP) et, avec l’AMA, elle est en mesure de voir le passeport associé à votre profil. Votre OTP peut également donner accès à votre passeport à d’autres OAD au besoin (par exemple, à votre ONAD ou FI). Si votre autorité de gestion des résultats l’autorise, vous pouvez avoir accès à certaines valeurs de marqueurs de passeport sanguin dans votre compte ADAMS.
Gestion des résultats
Le module de gestion des résultats est utilisé pour simplifier la gestion coordonnée des résultats de contrôles positifs et les sanctions des violations des règles antidopage (VRAD), de manière à éviter la duplication de ces activités et à faciliter la reconnaissance mutuelle des décisions disciplinaires.
L’autorité de gestion des résultats (AGR) peut regrouper les types d’informations suivants dans le module de gestion des résultats, conformément au Standard international pour les contrôles et les enquêtes (SICE), et, à compter de 2021, au Standard international pour la gestion des résultats (SIGR) :
- les dossiers de résultats d’analyse anormaux et résultats atypiques, qui comprennent une décision (en matière de VRAD) et les dossiers connexes liés aux contrôles, comme les formulaires de contrôle du dopage, les ordres de mission ou de planification des contrôles, les résultats de laboratoire, les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques pertinentes et les renseignements du Passeport biologique de l’athlète, le cas échéant;
- les dossiers de violation des règles antidopage, qui peuvent inclure le numéro et la catégorie de VRAD, les détails de la violation des règles et les commentaires correspondants, les détails et les dates de la suspension provisoire (le cas échéant) et les détails des audiences;
- les dossiers sur les manquements aux obligations en matière de localisation, qui comprennent le type de manquement, la date de référence et les commentaires;
- les dossiers de sanctions, y compris le numéro d’identification de la sanction, la décision, les détails de la sanction et les dates d’entrée en vigueur, la catégorie de VRAD et les motifs des décisions;
- toute explication pertinente fournie par un sportif et toute communication ou notification envoyée au sportif par l’AGR conformément au SICE (et, à partir de 2021, du SIGR).
Votre autorité de contrôle et votre autorité de gestion des résultats (AGR) sont autorisées à consulter et à modifier les informations relatives à la gestion des résultats dans ADAMS (y compris les résultats négatifs, les RAA et les résultats d’analyse atypiques) afin de s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gestion des résultats. L’AMA, l’AGR, et les autres OAD autorisées par l’AGR peuvent également accéder aux VRADs et sanctions confirmées pour faciliter la reconnaissance mutuelle et la diffusion des décisions disciplinaires).
Renseignements et enquêtes
Toutes les OAD sont tenues d’obtenir, d’évaluer et de traiter les renseignements antidopage émanant de toutes les sources disponibles, et de les utiliser pour décourager et détecter le dopage ainsi que pour élaborer des stratégies de contrôle plus efficaces. Les OAD doivent également examiner toute information ou tout renseignement analytique ou non analytique fournissant des motifs raisonnables de soupçonner qu’une violation des règles antidopage a pu être commise. ADAMS est une source d’information à l’appui de ces fonctions de collecte de renseignements et d’enquête.
Tous les types d’informations consignés dans ADAMS qui sont décrits dans la présente FAQ peuvent être utilisés, au cas par cas, pour soutenir les activités de collecte de renseignements et d’enquête d’une organisation antidopage (OAD). En vertu du Standard international pour les contrôles et les enquêtes, les OAD doivent mettre en place des politiques et des procédures pour s’assurer que les renseignements et les enquêtes antidopage sont traités en toute sécurité et de manière confidentielle.
En vertu du Code et des Standard internationaux, les organisations antidopage (OAD) sont encouragées à partager les renseignements antidopage entre elles ainsi qu'avec les autorités gouvernementales ou autres, telles que les organismes de réglementation professionnelle. Les OAD doivent s'assurer que toute information partagée à cette fin est conforme au droit applicable, est pertinente pour l'enquête et n'est partagée qu'à des fins antidopage.